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Acceptation du Décret Vagabond...

 
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NkhanAdmin
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Messages: 244

MessagePosté le: Mer 22 Aoû - 22:19 (2007)    Sujet du message: Acceptation du Décret Vagabond... Répondre en citant

Bien nous avons reçu confirmation pour le Décret Vagabond :

Nith a écrit:
Afin d'aider sa population la plus nécessiteuse, à savoir la grande majorité de vagabonds, la Mairie de Rouen a décidé de leur fournir autant que faire se peut, du pain 4 à écus.
La distribution est faite par des personnalités rouennaises, mandatées par la mairie, et chargées de parfaire à cette distribution.
Chaque nécessiteux (niveau 0 uniquement, et donc pas les "Vagabonds professionels") sur présentation et demande auprès des dits distributeurs se voit alors octroyer 1 miche de pain à 4 écus.

La municipalité s'engage à fournir 1 miche/jour/vagabond, exclusivement sur demande, et dans la limite des stocks disponibles.

Toute personne contrevenant à ce dit décret, que ce soit en achetant 1 miche de pain qui ne lui était pas destinée,ou dissimulant son statut véritable et ses motivations réelles, est répréhensible par la loi.
A ce titre il se verra traduit en justice par la Maréchaussée du Duché, sous présentation de valables raisons, justifiées, et prouvées, au titre du "Trouble à l'Ordre Public" si aucun accord à l'amiable n'est trouvé au préalable. L'accusation devra être portée par la ville de Rouen.

Cette vente est strictement réservée aux vagabonds, et toute personne allant à l'encontre de ce décret est passible de poursuite devant la justice du Duché!

Qu'il soit dit et su!
Que cette déclaration face l'objet d'un affichage public dans toutes les rues de Rouen.



Voilà qui est officiellement dans le Corpus et qui nous permet d'articuler l'aide sans craindre les contrevenants!
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MessagePosté le: Mer 22 Aoû - 22:19 (2007)    Sujet du message: Publicité

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