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C'est ici que ce réunissent les membres des conseils municipaux présents et à venir, afin de débattre ou de soumettre les idées qui feront avancées la superbe Capitale du Duché de Normandie

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Le Nouveau mode de fonctionnement du Conseil Municipal

 
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Etes-vous d'accord ou non avec ce mode de fonctionnement?
oui
100%
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non
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Total des votes : 5

Auteur Message
NkhanAdmin
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 25 Mai 2007
Messages: 244

MessagePosté le: Sam 18 Aoû - 23:04 (2007)    Sujet du message: Le Nouveau mode de fonctionnement du Conseil Municipal Répondre en citant

Bien...je relance le sujet car j'aimerais mettre en place un système de fonctionnement propre au Conseil!

Voici l'idée :

Les problématiques abordées seront classifiées en différents thèmes :

- les décisions importantes :
Elles nécessiteront un débat d'une semaine maximum au sein du Conseil et seront soumis à un vote à la majorité qualifiée des 2/3 des conseillers.
Chaque conseiller disposera donc d'une voix et DEVRA voter et donner son avis!
La liste des conseillers sera la suivante : Maire Adjoint, CAC, Tribun, Conseiller(s) au niveaux 1 et plus, Conseiller(s) à l'animation. Un représentant de la maréchaussée pourra aussi disposer d'un droit de vote. D'autres postes pourront bien sûr être crée.

Les personnes "invités" au Conseil pourront donner leur avis mais n'auront pas le droit de vote. Cependant, leurs affirmations devront être prises en compte dans la prise de décision finale.

Les décisions dites "importantes" seront celles ayant un impact direct sur la vie de nos concitoyens.
Seront considérées comme telle : l'ensemble des décrets, les systèmes d'aide ou de soutien, la politique fiscal.

Le Maire aura "force de décision", c'est à dire qu'il pourra passer outre les avis et votes de ses conseillers, pour imposer en son nom une mesure. Il devra alors assumer l'entière responsabilité de ses actes devant ses administrés en annonçant publiquement sa prise de décision.

- les décisions de moindres importances :
Elles nécessiteront annonce et débat au sein du Conseil, et TOUS les Conseillers devront donner leur avis.
Elles ne seront pas soumis à un vote, mais le Bourgmestre devra par la force des choses suivre les avis et conseils de ses collègues.

Sont considérés comme telles tout ce qui a attrait au courrier du Tribun, projet d'animation, mesures et conseils en tout genre, insistance sur les achats de la mairie...donc tout ce qui n'entre pas dans le cadre des mesures dites "importantes".

Le Maire prendra donc les décisions finales en ayant tenu compte de l'avis des conseillers, des membres de la maréchaussée et des invités.

- la gestion municipale :

Celle-ci étant du ressort direct du Bourgmestre par la force des choses.
Les décisions prises n'auront pas à être débattues.
Cependant, le Maire devra en faire annonce autant que faire se peut dans la présente salle du Conseil Municipal.

Sont considérées comme telles : les courriers de la mairie, les bilans financiers publiés en fin de semaine, les différentes transactions. Il est à noter que cette dernière sera soumise au bon vouloir du bourgmestre, qui, disposant de peu de temps et organisant, de la manière supposée la meilleure, la gestion municipale pourra déroger à la règle.

Les Conseillers et invités pourront débattre des ces dites mesures.


Il est à noter que les Conseillers et invités sont fortement appelés à proposer et émettre des idées et des mesures, soumises ensuite à approbation de tous, afin de faire constamment avancée notre belle ville de Rouen.


Certains ont déjà vu cela...mais je veux une réponse clair!! :
Kamala, Ae, Tom, Neiv,; Reaver, je veux votre avis!!
Patsy si tu veux aussi donner ton avis ne te gêne pas
Pareils pour les invités!

MERCI DE DIRE QUE VOUS AVEZ VOTE ET DE DIRE QUOI ET POURQUOI!!!!


Dernière édition par NkhanAdmin le Jeu 23 Aoû - 01:40 (2007); édité 1 fois
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MessagePosté le: Sam 18 Aoû - 23:04 (2007)    Sujet du message: Publicité

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Kamala399
Maréchaussée

Hors ligne

Inscrit le: 27 Mai 2007
Messages: 24

MessagePosté le: Dim 19 Aoû - 01:08 (2007)    Sujet du message: Le Nouveau mode de fonctionnement du Conseil Municipal Répondre en citant

Oui bien sûr que je suis d'accord avec ce système, mais n'est-ce pas déjà ce que nous faisons ?
Nous avons pris l'habitude de discuter et donner ici nos avis respectifs sur les différents sujets ayant attrait à la vie de Rouen.
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MSN
Reaver79
Conseillers

Hors ligne

Inscrit le: 10 Juil 2007
Messages: 34
Localisation: Rouen

MessagePosté le: Dim 19 Aoû - 07:56 (2007)    Sujet du message: Le Nouveau mode de fonctionnement du Conseil Municipal Répondre en citant

Je VOTE, "pour", cette officialisation du système de fonctionnement propre au Conseil.
Je suis pour le vote affiché, car il démontre le soucis du maire en place de faire participer son conseil municipale au-delà de la décision finale prise.
C'est dans l'air du temps de pratiquer la politique participative Okay
Le débat donnera aussi le moyen de s'exprimer et de défendre ses opinions.
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MSN
ermesinde
Invités

Hors ligne

Inscrit le: 13 Juil 2007
Messages: 43

MessagePosté le: Mar 21 Aoû - 14:16 (2007)    Sujet du message: Le Nouveau mode de fonctionnement du Conseil Municipal Répondre en citant

Je ne suis qu'une invitée et je donne juste un avis en tant que telle...
Une seule chose me gêne dans tes propositions de fonctionnement Nkhan (et qui n'a rien à voir avec le fait que ce soit actuellement toi le maire, je tiens à le préciser...^^)
Tu stipules dans un passage , je cite :

<<Le Maire aura "force de décision", c'est à dire qu'il pourra passer outre les avis et votes de ses conseillers, pour imposer en son nom une mesure. Il devra alors assumer l'entière responsabilité de ses actes devant ses administrés en annonçant publiquement sa prise de décision.>>

Le fait que le maire ait la possibilité de prendre seul une décision, en son âme et conscience, me paraît contradictoire avec celui de faire voter les membres du conseil....quel serait l'intérêt de ce vote au final ? cela me semblerait plus "démocratique" ,même si le XVè siècle ne s'y prêtait effectivement pas, j'en conviens, que sa voix compte double par rapport à celles de ses conseillers...(l'idée de pouvoir absolu me chagrine toujours un peu, tu connais Ermy...toujours rebelle à se soumettre à une autorité ^^). Pour un maire, seules des mesures comme celles relevant de la défense en cas de conflits ou des mesures sanitaires à visée collective en cas d'épidémie, me paraîtraient plus justifiables et relevant de sa seule autorité, puisqu'étant nécessitées par un état d'urgence ne permettant pas consultation du conseil....

Enfin, ce n'est qu'un avis...Faut voir ce qu'en pensent les autres...
Etant "invitée", je n'ai pas voté ^^
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NkhanAdmin
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 25 Mai 2007
Messages: 244

MessagePosté le: Mar 21 Aoû - 15:35 (2007)    Sujet du message: Le Nouveau mode de fonctionnement du Conseil Municipal Répondre en citant

Et bien tu as raison de donner ton avis c'est fait pour cela! Wink

Je comprends ton "inquiétude" (c'est pas le bon mot mais j'en trouvais pas d'autre.) et je tiens donc à expliquer ce que j'ai voulu exprimer :

[HRP] Il se trouve que le maire pourrait être considérer comme un tyran puisqu'il est les seul finalement à gérer la mairie en terme de fonctionnalité IG. D'ailleurs c'était la dénomination du maire il fut un temps![/HRP]

Le fait est que le maire est le premier et unique responsable des décisions prises. Il peut faire outre certaines prises de position si il estime que cela va à l'encontre de ce qu'il aspire pour la ville. En effet c'est lui qui a été élu et qui a donc proposé certains engagements. Si finalement ses conseillers ne sont pas d'accord avec lui, il restera cependant le seul responsable devant les électeurs. En clair c'est lui et lui seul le responsable des décisions prises.

De plus certaines décisions peuvent être lourdes de conséquences. exemple : si j'avais suivis le conseil de mes conseillers lors de mon premier mandat il n'y aurait jamais eut de grille des salaires!
Autre exemple : Je n'ai pas demandé l'avis du Conseil pour ce qui est de la restauration à l'avance des Impôts. Comme cela j'assume l'entière responsabilité de la décision sans "griller" mes partenaires...(suivez mon regard^^...)

C'est aussi et surtout pour que le maire puisse prendre des décisions lourdes de conséquences sans que d'autres en souffre par la suite. Et aussi pour pouvoir faire appliquer certaines mesures que le maire, unique élu (dans le sens qu'il est le seul à se présenter lors de l'élection municipale) a promis devant ses concitoyens.
Enfin il se trouve que la décision finale revient au bourgmestre et que la responsabilité de sa mise en application lui incombe...donc il est normal, en temps que principal gestionnaire de la ville, qu'il possède un recours s'il le juge nécessaire.

Je tiens juste à dire que ce type de fonctionnement est quelque part inédit (je ne connais pas le fonctionnement des autres mairies normandes mais bon...) puisque les décisions seront soumises à l'approbation des membres du Conseil Municipal...Or il me semble que cela n'est pas le cas dans les autres villes.
Donc l'on demande encore plus au conseillers, on leur donne du poids et une voix qui compte. Sachant que je crois qu'on pourra compter sur la sagesse et l'esprit de responsabilité des futurs maires pour prendre en compte l'avis de chacun!

J'espère t'avoir éclairé sur tes préoccupations...
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